Conditions générales
Ces conditions expliquent comment Custom3D ExpertDesign gère les commandes en ligne, l’impression 3D sur mesure, les fichiers téléversés par les clients, les services de sites Web, les soumissions, les dépôts, la livraison, les retours et les paiements.
7 mai 2026
- Ces conditions générales s’appliquent à Custom3D ExpertDesign et au site Web custom3ded.com.
- En utilisant ce site, en créant un compte, en soumettant un formulaire, en téléversant un fichier, en demandant une soumission, en approuvant un projet ou en passant une commande, vous acceptez ces conditions.
- Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site, soumettre de fichiers, demander un projet sur mesure ou passer une commande.
- Ces conditions couvrent la boutique en ligne, les commandes d’impression 3D sur mesure, les cadeaux de marque, les demandes avec fichiers téléversés et les services de sites Web sur mesure.
Qui nous sommes
- Site Web : https://www.custom3ded.com
- Soutien général : info@custom3ded.com
- Demandes de commande sur mesure : utiliser le formulaire de commande sur mesure
- Demandes de site Web : utiliser le formulaire de site Web sur mesure
- Les mots « Custom3D », « Custom3D ExpertDesign », « nous » ou « notre » désignent l’entreprise qui exploite ce site et fournit les produits ou services.
Commandes, paiement et renseignements contractuels
- Avant le paiement, les clients doivent vérifier les descriptions de produits, options choisies, quantités, détails personnalisés, renseignements de livraison, prix, taxes et total final.
- Les commandes du site sont traitées par des services de paiement sécurisés comme Stripe. Nous ne conservons pas les numéros complets de carte de paiement sur notre propre site.
- Une confirmation de commande, une confirmation de paiement, une facture, une approbation de soumission ou une approbation écrite par courriel peut faire partie du dossier de commande du client.
- Nous pouvons refuser, annuler ou rembourser une commande en cas d’erreur de prix, problème d’inventaire, problème technique, suspicion de fraude, demande non sécuritaire, demande illégale, problème de propriété intellectuelle ou autre raison commerciale raisonnable.
- Les produits et services sont offerts selon la disponibilité, la capacité de production, la disponibilité des matériaux et l’examen du projet.
Prix, taxes et devise
- Les prix sont en dollars canadiens sauf indication claire contraire.
- Les prix, options, codes promotionnels, frais de livraison et taxes peuvent être mis à jour.
- Les taxes, s’il y a lieu, seront affichées au paiement, sur la facture ou dans la soumission avant le paiement.
- Les options, textes personnalisés, travaux de logo, commandes en volume, travaux urgents ou travaux de conception spéciaux peuvent modifier le prix final.
- Les options sur soumission ne sont pas des achats à prix fixe tant que nous n’avons pas examiné la demande et confirmé le prix par écrit.
Soumissions et approbations
- Les projets d’impression 3D sur mesure, les commandes à partir de fichiers, les sites Web sur mesure, les commandes en volume et les cadeaux d’entreprise doivent être examinés avant acceptation.
- Les soumissions peuvent tenir compte de la taille, de la complexité, des couleurs, des matériaux, de la quantité, de la finition, du temps de conception, du temps d’impression, de la préparation des fichiers, de l’emballage, de la livraison et des délais demandés.
- Les soumissions sont valides seulement pour la période indiquée. Si aucune période n’est indiquée, la soumission peut être ajustée si la portée du projet, les matériaux, les coûts des fournisseurs, les délais ou les demandes du client changent.
- Le travail commence seulement après l’approbation de la soumission, de la portée du projet, des conditions de paiement et des renseignements requis, par courriel, formulaire, facture, paiement ou autre confirmation écrite.
Dépôts et soldes
- Les commandes sur mesure, commandes en volume, travaux de conception et projets Web peuvent exiger un dépôt avant le début du travail.
- Les dépôts sont appliqués au prix approuvé du projet sauf indication contraire.
- Les dépôts peuvent devenir non remboursables une fois que la conception, la préparation des fichiers, la commande de matériaux, la production, la mise en place du projet, la recherche ou le travail Web a commencé.
- Le solde peut être exigé avant l’expédition, la cueillette, la livraison, la remise des fichiers, le lancement du site Web, la connexion du domaine/hébergement ou la remise finale.
- Les projets impayés peuvent être mis en pause, retardés, archivés ou annulés après un avis raisonnable.
Livraison
- Ramassage local à Calgary : Gratuit et disponible pour toutes les commandes.
- Livraison économique pour petits articles : 4,99 $, non suivie, pour articles plats admissibles seulement.
- Livraison économique pour grands ensembles plats : 7,99 $, non suivie, pour ensembles plats admissibles plus grands qui respectent les exigences d’expédition en format plat.
- Livraison avec suivi au Canada : 29,99 $ pour les produits volumineux, épais, emballés en boîte, fragiles ou plus grands.
- Commandes personnalisées, en gros, surdimensionnées, lourdes ou fragiles : livraison soumise à une soumission séparée avant la production ou l’expédition.
- Rabais de livraison basé sur le sous-total : non offert pour le moment.
Important : La livraison économique est non suivie et n’inclut pas de numéro de suivi, de confirmation de livraison ni de preuve de livraison. Si vous avez besoin d’un numéro de suivi, d’une confirmation de livraison ou d’une preuve de livraison, veuillez choisir la livraison avec suivi au moment du paiement.
Si le panier contient un produit volumineux, épais, emballé en boîte, fragile ou plus grand, le panier n’est pas admissible à la livraison économique.
Les délais de traitement et de production sont des estimations sauf garantie écrite précise. Les délais peuvent être affectés par le volume de commandes, la disponibilité des matériaux, les problèmes de production, les délais des transporteurs, les adresses incorrectes ou incomplètes, la météo, les jours fériés ou les événements hors de notre contrôle.
Retours, remboursements et annulations
- Les produits standards non personnalisés peuvent être examinés pour retour ou remplacement s’ils sont inutilisés, en état raisonnable et que la demande est faite dans un délai raisonnable après la livraison.
- Les produits personnalisés, fabriqués à la commande, basés sur une soumission, préparés à partir de fichiers ou en commande spéciale sont généralement des ventes finales une fois le design approuvé, les matériaux commandés, la production commencée ou l’article complété.
- Les remboursements ne sont normalement pas offerts pour les fautes d’orthographe du client, mauvais choix de taille ou couleur, fichiers/photos de mauvaise qualité, réponses tardives, changement d’idée ou travail approuvé.
- Si nous faisons une erreur de production claire, expédié le mauvais article ou si un produit arrive avec un défaut vérifié, nous pouvons offrir réparation, remplacement, crédit, remboursement ou autre solution équitable selon la situation.
- Les dépôts de sites Web et de services sur mesure sont généralement non remboursables une fois le travail commencé, sauf indication écrite contraire ou exigence légale différente.
Commandes sur mesure, fichiers téléversés et approbations
- Les clients doivent s’assurer qu’ils ont le droit légal d’utiliser tout fichier STL, modèle 3D, logo, photo, visuel, texte, nom, marque, personnage, image de référence ou design soumis.
- En soumettant des fichiers ou visuels, vous confirmez que vous possédez le contenu ou avez l’autorisation de l’utiliser pour le projet demandé.
- Vous accordez à Custom3D une permission limitée de consulter, conserver, modifier, préparer, reproduire, imprimer et utiliser les matériaux soumis seulement dans la mesure raisonnablement nécessaire pour préparer une soumission, concevoir, produire, offrir du soutien ou documenter votre projet.
- Nous pouvons refuser les fichiers, visuels ou commandes qui semblent non sécuritaires, illégaux, offensants, haineux, destinés aux adultes ou sexuellement explicites, liés à des armes, contrefaits, portant atteinte à des droits, impossibles à imprimer correctement ou hors de nos normes d’entreprise.
- Les clients doivent vérifier attentivement l’orthographe, les noms, dates, logos, couleurs, tailles, dimensions, options, épreuves visuelles et messages d’approbation. Une fois le projet approuvé, les changements peuvent coûter plus cher ou ne plus être possibles.
Tolérances et finition d’impression 3D
- Les produits imprimés 3D peuvent montrer des lignes de couches, petites coutures, légère texture de surface, différences de couleur, variations d’ajustement, marques de support et tolérances normales de fabrication.
- Les couleurs à l’écran, les photos, les maquettes numériques et les couleurs de filament physique peuvent différer.
- Sauf entente écrite précise, les produits imprimés 3D ne sont pas certifiés comme pièces structurales, porteuses, résistantes à la chaleur, aptes au contact alimentaire, médicales, électriques, sécuritaires pour les enfants ou critiques.
- Les articles décoratifs, porte-clés, aimants, étiquettes de sac, pièces d’exposition et nouveautés doivent être utilisés seulement pour leur usage décoratif ou léger prévu.
Sécurité des produits
- Certains produits peuvent contenir de petites pièces, aimants, attaches, anneaux, cordons ou pièces détachables pouvant présenter un risque d’étouffement ou de blessure.
- Les produits ne sont pas destinés aux enfants de moins de trois ans sauf indication précise.
- Les produits ne doivent pas être mâchés, avalés, exposés à une chaleur élevée, utilisés près d’une flamme, placés au lave-vaisselle ou mis en contact avec des aliments sauf indication précise.
- Le client est responsable de superviser l’utilisation et de confirmer que le produit convient à l’usage prévu.
Propriété intellectuelle
- Custom3D est propriétaire du contenu original de son site, image de marque, logos, photos de produits, graphiques, mises en page, textes, conceptions de produits et fichiers de projet originaux sauf entente écrite contraire.
- Les clients demeurent responsables des logos, noms, photos, fichiers et éléments de marque fournis par eux.
- Aucune copie, revente, redistribution, extraction, reproduction ou utilisation commerciale de notre contenu, photos, mise en page, designs ou image de marque n’est permise sans autorisation écrite.
- Si un fichier ou logo fourni par un client cause une réclamation de propriété intellectuelle, le client est responsable du contenu fourni et des pertes, coûts ou réclamations liés à ce matériel, dans la mesure permise par la loi.
Sites Web sur mesure, soumissions, révisions et livraison
- Les prix des services Web peuvent commencer à un tarif annoncé, mais le prix final dépend de la portée approuvée, du nombre de pages, des langues, des formulaires, de la configuration de commerce électronique, des intégrations, de la complexité, des révisions, de la préparation du contenu et des services tiers.
- Les pages incluses, fonctionnalités, limites de révision, délais, calendrier de paiement et livrables sont confirmés dans la soumission, facture ou approbation écrite.
- Les clients doivent fournir les renseignements d’entreprise exacts, textes, photos, logos, textes légaux, détails de produits/services, accès aux comptes et commentaires à temps.
- Les retards de réponse, informations manquantes, problèmes liés aux plateformes tierces, retards de domaine/DNS, paiements retardés ou ajouts au projet peuvent changer la date de lancement et le coût final.
- La propriété, la remise ou le transfert des fichiers finaux a lieu seulement après paiement complet, sauf entente écrite contraire.
Plateformes tierces
- Les sites et services Custom3D peuvent dépendre de services tiers comme Netlify, Stripe, Supabase, Resend, Namecheap, Google, Meta ou d’autres fournisseurs d’hébergement, paiement, stockage, analyse, DNS, courriel ou publicité.
- Nous ne sommes pas responsables des interruptions, délais, restrictions de compte, changements de politiques, changements de frais, retards de vérification, courriels rejetés, paiements retenus, changements d’indexation ou de classement, ou problèmes techniques causés par des plateformes tierces.
- Les frais de services tiers, domaines, hébergement, extensions, courriel, fournisseurs de traitement des paiements, publicités et abonnements sont séparés sauf si la soumission écrite indique qu’ils sont inclus.
Promotions et coupons
- Les promotions, rabais, codes et offres spéciales peuvent être limités par date, produit, quantité, emplacement, type de client, valeur de commande ou autres conditions indiquées.
- Nous pouvons corriger ou annuler une promotion en cas d’erreur, abus, problème technique ou mauvaise utilisation.
- Les confirmations de commande, réponses de soumission et messages de service peuvent être envoyés relativement à votre commande ou demande. Les messages promotionnels sont traités séparément selon notre Politique de confidentialité et les règles de consentement applicables.
Comptes et utilisation du site
- Vous devez garder vos identifiants en sécurité et vous assurer que les renseignements soumis par votre compte sont exacts.
- Vous ne devez pas abuser du site, tenter un accès non autorisé, nuire au paiement ou aux téléversements, téléverser des fichiers malveillants, copier du contenu protégé ou utiliser le site pour une activité illégale.
- Nous pouvons suspendre ou limiter l’accès si nous croyons qu’un compte, une commande, un fichier ou une activité crée un risque de sécurité, un risque juridique, une fraude, un abus ou un risque d’exploitation.
Garanties, limitations et responsabilité
- Dans la mesure maximale permise par la loi, les produits et services sont fournis selon la description, soumission ou portée écrite approuvée, sans garanties additionnelles sauf celles exigées par la loi ou confirmées par écrit.
- Custom3D n’est pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, punitifs, pertes de profits, interruptions d’affaires, pertes de classement, pertes de données ou dommages consécutifs liés au site, produits, travaux, fichiers ou services.
- Lorsque la responsabilité ne peut être exclue, elle est limitée au montant payé pour le produit ou service précis lié au problème, dans la mesure permise par la loi.
Retards hors de notre contrôle
- Nous ne sommes pas responsables des retards ou échecs causés par des événements hors de notre contrôle raisonnable, comme des pénuries, un bris d’imprimante, une panne de courant, un retard de transporteur, la météo, un conflit de travail, une panne de plateforme, une maladie, un accident, une urgence ou une action gouvernementale.
- En cas de retard, nous ferons des efforts raisonnables pour communiquer et finaliser la commande ou le service de façon équitable.
Différends et loi applicable
- Si un problème survient, le client doit nous contacter d’abord afin que nous puissions examiner la situation et tenter de la résoudre directement.
- Ces conditions sont régies par les lois de l’Alberta et les lois applicables du Canada, sauf si les lois de protection des consommateurs exigent un résultat différent.
- Si une partie de ces conditions est jugée non exécutoire, les autres sections continuent de s’appliquer dans la mesure légalement possible.
- Nous pouvons mettre à jour ces conditions de temps à autre. La version affichée sur le site est la version actuelle.